Comment peut-on défendre un revenu de base ? Episode 4

Le dialogue qui commence à s’instaurer avec Guillaume Allègre sur la proposition d’un revenu de base venant se substituer à une partie de la complexité socio-fiscale française est une bonne opportunité de fouiller la réflexion sur diverses objections. Pour Marc de Basquiat, cet exercice d’analyse rigoureuse est des plus constructifs.

Sans être indispensable, il peut être utile de lire au préalable la note initiale de Guillaume Allègre, la première réponse de Marc de Basquiat ainsi que le deuxième billet d’Allègre.

Avant tout je tiens à remercier Guillaume Allègre pour cet échange riche et stimulant. Dans cette réponse, je reviendrai sur trois points :

1. le Revenu de base est-il un couteau suisse, capable de répondre à toutes les questions ?
2. pourquoi l’individualisation est-elle souhaitable ?
3. pourquoi la conditionnalité inscrite au cœur du système actuel est-elle une impasse ?

Auparavant, rappelons en quelques mots les quatre éléments clés sur lesquels est fondée notre proposition.

1. Un lien mieux compris entre travail et revenu. Au fond, c’est bien parce que je perçois un revenu que je peux travailler. Sauf l’exception rare de l’autosuffisance alimentaire, personne n’est en état de travailler s’il ne perçoit pas, dans tous les cas, le revenu lui permettant de subsister. C’est bien ce revenu de subsistance qu’il est question de généraliser auprès de l’ensemble des citoyens de notre communauté politique.
2. Un niveau proposé en France pour le Revenu de base est celui du total des aides actuellement attribuées aux personnes ayant des revenus inférieurs au SMIC, après un parcours administratif très compliqué. Elles peuvent constamment être remises en cause pour des détails, créant une insécurité et des pénalités très perturbatrices.
3. Une justification de fond du Revenu de base tient au principe d’une copropriété du capital commun. Le niveau de vie des concitoyens est plus ou moins élevé dans chaque pays selon qu’il a accumulé une masse plus ou moins importante de capital commun, dont les producteurs bénéficient pour réaliser efficacement leurs activités.
4. Un constat de l’incapacité de nos systèmes, depuis plusieurs décennies, à créer les emplois supplémentaires nécessaires pour accueillir les millions de personnes disponibles. En donnant à chacun la liberté d’affecter son temps disponible pour agir et s’impliquer dans un cadre simple et stable, on donne une chance à la société et à l’économie de réduire l’énorme gaspillage actuel de ressources humaines.

Ceci étant rappelé, il sera peut être plus facile de comprendre pourquoi le Revenu de base présente pour nous, à masses en jeux équivalentes, une importante amélioration par rapport à la situation actuelle.

Un couteau suisse ?

Je cite : « Les neuf questions posées en conclusion par Marc de Basquiat, sur des sujets aussi divers que la pauvreté, la diversité des conditions, le dynamisme économique, l’héritage du passé, l’encouragement à la nuptialité, l’aide aux enfants, la complexité croissante de l’Etat-providence, le déficit des comptes publics, la pression fiscale, est une illustration de la pensée couteau-suisse que je critique – amicalement – dans ma note. Il est illusoire de penser qu’il est possible de répondre à toutes ces questions à l’aide d’un seul instrument ».

Le premier prix Nobel d’économie, Jan Tinbergen, a édicté et démontré en 1952 une règle qui veut que pour toute politique économique, le nombre d’instruments à mettre en place est égal au nombre d’objectifs visés. Etant un admirateur de cet économiste remarquable qui défendait le basisinkommen dès 1934, je ne peux qu’être d’accord avec la remarque d’Allègre.

Mon propos ne consiste en aucun cas à démontrer qu’un revenu de base apporte en soi une solution complète à toutes ces questions. Mon constat est inverse : le système socio-fiscal actuel induit de nombreuses inefficiences et iniquités. La suppression des mécanismes produisant ces effets ne peut qu’améliorer la situation. Le revenu de base ne résout certainement pas tout, mais il supprime divers mécanismes biaisés et, fournissant un socle simplifié et cohérent, permet de reconstruire de nouveaux dispositifs complémentaires plus appropriés.

le système socio-fiscal actuel induit de nombreuses inefficiences et iniquités. La suppression des mécanismes produisant ces effets ne peut qu’améliorer la situation. Le revenu de base ne résout certainement pas tout, mais il supprime divers mécanismes biaisés et, fournissant un socle simplifié et cohérent, permet de reconstruire de nouveaux dispositifs complémentaires plus appropriés.

D’après Allègre, « les réponses à apporter en termes de politiques publiques sont complexes ». Pour ma part, je défends que le fait de vivre en démocratie impose une exigence : le citoyen doit être mis en position de comprendre les choix politiques et d’y participer réellement. Le rôle de la technostructure doit donc être la pédagogie et la simplification. Lorsque notre président évoque la nécessité d’un « choc de simplification », j’entends cela un peu comme une volonté de rationaliser et faire des économies (ce à quoi j’adhère) et beaucoup comme la volonté de recréer du sens, de « re-intégrer » une société où le « vivre ensemble » est fortement menacé par l’exclusion, la complexité et les communautarismes.

Donc, regardons le revenu de base comme un puissant mécanisme habilitant pour diminuer nombre de nos maux actuels et permettre, sur une base correspondant aux budgets actuellement alloués, de reconstruire un système socio-fiscal plus efficace, équitable et compréhensible.

Pourquoi l’individualisation ?

Allègre affirme : « au contraire du revenu de base, les prestations actuelles permettent de tenir compte des besoins hétérogènes des ménages, et notamment des personnes seules par rapport aux couples. Ainsi, deux personnes vivant seules reçoivent un RSA socle plus élevé (2*499 € en 2014) que deux personnes vivant en couple (749 €), car ces dernières peuvent bénéficier des économies d’échelle que permet la vie en couple ».

Pour éclairer cette question plus précisément que dans mon article du 31 décembre, je dois mobiliser un certain nombre de chiffres, tout d’abord sur la position des personnes au RSA, puis sur le quotient conjugal dont bénéficient les hauts revenus.

Depuis le 1^er janvier, le RSA d’une personne seule sans activité est de 499,31 euros, incluant 59,92 euros de forfait logement. Pour un couple (mariés, pacsés ou concubins) ces montants sont de 748,97 et 119,84 euros respectivement. Rappelons que le forfait logement est versé uniquement aux bénéficiaires du RSA qui ne perçoivent pas d’aide personnelle au logement (APL, ALS ou ALF).

Les incohérences du forfait logement du RSA

Le fait que le forfait logement du couple soit exactement le double de celui d’une personne seule est une première incohérence : ce dispositif ne suit aucunement la logique des échelles d’équivalence qui voudrait que le coût marginal du logement de la deuxième personne soit la moitié de celui de la première. Même en imaginant que cette option s’applique principalement à des bénéficiaires du RSA propriétaires de leur logement, on a du mal à comprendre la rationalité d’un forfait logement totalement individualisé.

Pour les bénéficiaires d’aides au logement, les montants de RSA applicables sont amputés des forfaits logement, ce qui donne 439,39 euros pour la personne seule et 629,13 euros pour le couple.

Deuxième incohérence, le montant du couple n’est que de 43% supérieur à celui de la personne seule, alors que l’échelle d’équivalence applicable prévoit 50%. Même pour les croyants dans le dogme des échelles d’équivalence (dont je ne suis pas), il devrait être choquant de constater que l’Etat triche en appuyant (discrètement) sur la balance.

Sur le fond, il parait bien sévère et, disons le, pingre de chercher à récupérer une éventuelle amélioration de niveau de vie apportée par la vie en commun, alors que tout le monde s’active afin que ces personnes soient proactives pour améliorer leur sort. La règle actuelle entame la liberté de chacun à partager son destin, à se séparer ou à vivre autrement. En l’état, cette règle incite les bénéficiaires du RSA à ne pas déclarer les personnes avec lesquelles elles cohabitent.

La règle actuelle entame la liberté de chacun à partager son destin, à se séparer ou à vivre autrement.

Le budget transport baisse avec le revenu

Allègre mentionne que « le transport est le deuxième poste de consommation des ménages (…) la voiture est aujourd’hui le principal poste de dépenses en transport des ménages (…) L’alimentation est le troisième poste de dépenses ». Ceci s’applique à l’ensemble de la population, mais si on se restreint à l’étude des bas revenus et singulièrement aux bénéficiaires du RSA, cette statistique est inapplicable. Le graphique ci-dessous l’exprime très simplement.

L’ordre des priorités de consommation est très différent pour les petits budgets. Par exemple, la part consacrée aux loisirs et aux vacances est particulièrement contrainte.

Sur le fond, je suis d’accord avec Allègre que « l’existence d’économies d’échelles est une question empirique », mais j’en tire une conclusion opposée à la sienne : sauf pour le logement pour lequel ces économies d’échelle sont évidentes, il me parait intellectuellement plus satisfaisant de considérer que les dépenses de subsistance des plus pauvres sont grosso modo proportionnelles au nombre de personnes considérées.

Les bénéficiaires véritables du quotient conjugal dévoilés

D’autant plus que pour les plus hauts revenus, notre système est beaucoup plus généreux pour les couples (mariés ou pacsés) que pour les personnes seules. Afin de vous convaincre une bonne fois pour toutes de la réalité du quotient conjugal, je vous invite à suivre ce lien vers le simulateur de calcul des impôts sur le revenu, sur le site du Ministère des Finances.

Sélectionnez d’abord une personne seule née en 1970 (par exemple) avec un revenu annuel 2012 d’un million d’euros (case 1AJ). Pressez le bouton « valider » tout en bas de la page. L’impôt calculé est de 452.262 euros. Retournez à la page précédente en cochant la case « Mariés » et ajoutant l’année qui vous plait pour le « déclarant 2 ». Après validation, l’impôt calculé est de 420.525 euros, soit une économie de 31.737 euros par an, ou encore 2.644,75 par mois. Un célibataire ayant de hauts revenus est fortement incité par l’Etat à partager sa vie.

Pendant ce temps, l’Etat essaie d’économiser 249,65 euros lorsque deux personnes au RSA se mettent en couple, incitant fortement à la fraude. Troisième aberration.

Oui, le principe des économies d’échelle est empirique. La morale des habitants de ce pays devrait les inciter à interdire à l’Etat de différencier le traitement financier qu’il applique aux individus selon qu’ils vivent seuls ou en couple. C’est à l’individu responsable d’arbitrer dans ses choix de vie, en particulier à partir du revenu de base qu’il perçoit en tant qu’individu (habiter seul ou en couple, à Paris ou en province, en ville ou à la campagne).

C’est à l’individu responsable d’arbitrer dans ses choix de vie, en particulier à partir du revenu de base qu’il perçoit en tant qu’individu (habiter seul ou en couple, à Paris ou en province, en ville ou à la campagne).

Pourquoi l’inconditionnalité ?

Allègre écrit : « Il est difficilement justifiable que la société donne un revenu en contrepartie d’un service rendu à soi-même ou à son ménage ».

Pour éclairer cette question, je choisis d’expliquer deux mécanismes actuels dont les travers ne sont pas toujours bien compris : le biais fiscal en faveur des propriétaires de leur logement d’une part, la garde de jeunes enfants d’autre part.

Un biais fiscal en défaveur de la location

Prenons le cas d’Alain, propriétaire des appartements A et B dans le même immeuble. Il occupe l’appartement A et loue B à Benoît. Au plan fiscal, Alain paie tous les ans la taxe foncière pour A+B et la taxe d’habitation de A. Benoît acquitte uniquement la taxe d’habitation de B. Le loyer convenu est de 1000 euros par mois, versé par Benoît à Alain. Ce dernier acquitte des prélèvements sociaux s’élevant à 15,5% du loyer ainsi que l’impôt sur le revenu. Mettons que son taux d’impôt moyen soit d’environ 10%. Ceci signifie qu’Alain verse à l’Etat un quart du loyer que lui verse Benoît, soit 250 euros par mois ou 3.000 euros par an.

Au bout de quelques années, Benoît achète l’appartement B. Passons sur les diverses aides pour l’accès au logement et les exonérations applicables dans certains cas en fonction de seuils… Restons simples : au final, Benoît acquittera les taxes foncières et d’habitation sur l’appartement B. Alain idem sur A. Dans l’histoire, le fisc sort grand perdant, les 3.000 euros de rentrées fiscales disparaissant purement et simplement. Dans le système constitué par l’ensemble « Alain + Benoît + les deux appartements », les deux situations sont globalement inchangées : deux personnes vivant dans deux appartements dont elles sont (au global) propriétaires. Par contre, l’Etat insère un biais fiscal significatif en défaveur de la location.

Dans ce cas, la société ne donne pas de contrepartie directe au service de logement rendu à soi-même ou à son ménage, mais à l’inverse elle taxe fortement le fait que ce service soit rendu à d’autres, ce qui revient un peu au même. La contrepartie est indirecte : du fait que Benoît se rende le service de se loger chez lui, la société ne prélève plus les 3.000 euros.

Faut-il imposer les « loyers fictifs » ?

Certains économistes proposent régulièrement d’imposer les « loyers fictifs » que se verse l’occupant propriétaire de son propre logement, ainsi que ceci se faisait en France jusqu’en 1964. Cette idée, pas totalement intuitive, comporte quelques effets pervers, ce qui rend son adoption assez improbable. Par contre, si on comprend bien la notion de « capital commun » qui est au fondement de la logique du revenu de base inconditionnel, il est possible d’imaginer des solutions beaucoup plus efficaces et équitables.

Par exemple, la société pourrait choisir de privilégier l’imposition du patrimoine, en remplaçant la taxe foncière très inéquitable (du fait que les bases cadastrales n’ont pas été révisées depuis 1970) par une taxe sur l’actif net (TAN). Ce nouvel instrument aurait pour objectif de rendre tangible un « loyer collectif » acquitté par chaque propriétaire d’une part du capital commun (objectif complémentaire = autre outil, cf. Tinbergen). Une articulation logique avec notre proposition principale voudrait que le « prélèvement revenu de base » (impôt appliqué à l’ensemble des revenus pour financer le revenu de base) sur un revenu du patrimoine soit déductible de la TAN perçue sur ce même patrimoine. Dans notre exemple, pour simplifier, les 3.000 euros seraient déduits de la TAN acquittée par Alain sur l’appartement B (dans la mesure où cette TAN est d’un montant supérieur). Cette solution élimine le biais que nous avons mis en évidence, tout en rendant explicite (par la TAN-loyer collectif) la contribution des détenteurs d’une part de capital commun à la redistribution assurée par le revenu de base.

Par cet exemple, j’illustre juste un travers du système actuel qu’il est possible d’éliminer une fois que sera adopté le principe fondateur du revenu de base. Ce n’est pas d’une réponse « couteau suisse », mais plutôt d’un mécanisme habilitant qu’il s’agit ici.

Autre biais fiscal : la garde d’enfants

Un autre exemple de biais tapi au tréfonds de notre système socio-fiscal concerne la garde de jeunes enfants (avant 3 ans).

Trois copines : Aline est maman d’Albéric, Béatrice de Bob, Caroline de Chloé. Aline est salariée à mi-temps dans un commerce voisin. Béatrice travaille chez elle comme traductrice. Caroline poursuit ses études. Habitant le même quartier, elles déposent très souvent leurs enfants respectifs chez l’une ou l’autre lorsqu’elles doivent travailler à l’extérieur ou ont des démarches à accomplir.

Imaginons qu’un jour elles décident de formaliser leurs arrangements en devenant assistantes maternelles de leurs enfants respectifs. Aline gardera Bob, Béatrice accueillera Chloé, Caroline se chargera d’Albéric. Elles fixent leurs rémunérations respectives à 500 euros par mois. Jusqu’ici, leur démarche est neutre, chacune compensant les 500 versés avec ceux reçus.

Etape suivante, chacune s’arrange pour accomplir toutes les démarches lui permettant de bénéficier des aides accordées pour la garde de son enfant : 458,18 euros et la prise en charge des cotisations sociales par la caisse d’allocations familiales. Les 458 euros perçus sont bien réels, tout comme l’accumulation de points de retraite financée par des cotisations sociales « gratuites ». Pour le système constitué des trois mères et de leurs enfants, le bilan de l’opération est nettement positif (sans parler des dispositifs prévus au titre de l’impôt sur le revenu). Bien entendu, chacune continue à s’occuper de son enfant comme auparavant et à le déposer chez une copine lorsque nécessaire.

Le revenu de base bénéficierait à tous

Étant l’esprit le plus tordu de ce pays, je peux croire que personne n’y ait jamais pensé et que ce montage est tout hypothétique. Il est également probable que divers contrôles puissent empêcher ce système triangulaire de se créer et de prospérer. Quoique…

Ici encore, on constate que la société donne un revenu en contrepartie d’un service rendu à ses copines, et indirectement à soi-même et son ménage.

Cet exemple pédagogique me permet d’illustrer une idée simple : une mère de famille ne perçoit actuellement pas de revenu lui permettant de garder son propre enfant chez elle, mais l’État l’aide financièrement à le faire garder par une autre. A la place de cet outillage conditionnel, un revenu de base inconditionnel de 450 euros par adulte et de moitié par enfant permettrait d’éliminer les différences entre ceux qui sont en mesure de bénéficier des aides et les autres, la frontière entre les différentes situations étant parfois très mince. Il vaut mieux, pour les intéressées comme pour les finances publiques, que chaque mère de famille soit incitée à faire des choix rationnels.

une mère de famille ne perçoit actuellement pas de revenu lui permettant de garder son propre enfant chez elle, mais l’État l’aide financièrement à le faire garder par une autre.

Reconnaissons que des parents qui travaillent génèrent des coûts collectifs dont ils n’acquittent pas l’intégralité, une part étant subventionnée : garderies d’enfants, cantines, transports… Il n’est donc pas incohérent que la collectivité rétribue la femme qui garde ses propres enfants à la maison.

Le principe d’inconditionnalité repose sur un lien mieux compris entre travail et revenu. Au fond, c’est bien parce que je perçois un revenu que je peux travailler. Sauf l’exception rare de l’autosuffisance alimentaire, personne n’est en état de travailler s’il ne perçoit pas (inconditionnellement) le revenu lui permettant de subsister. C’est bien ce revenu de subsistance qu’il est question de généraliser auprès de l’ensemble des citoyens de notre communauté politique

Le principe d’inconditionnalité repose sur un lien mieux compris entre travail et revenu. Au fond, c’est bien parce que je perçois un revenu que je peux travailler.

Conclusion

L’épistémologie de Karl Popper nous apprend que la démarche scientifique authentique consiste à réfuter les hypothèses précédentes, plutôt qu’à chercher à établir « la » vérité unique et éternelle. La proposition d’un revenu de base inconditionnel relève de cette démarche intellectuelle : identifiant les incohérences du système actuel, nous construisons un nouveau paradigme et montrons comment il permet d’éliminer les travers actuels. N’attendons pas la preuve absolue et définitive que c’est « la » solution qui répondra à tout.

Néanmoins, la simplicité du principe d’une distribution universelle et inconditionnelle à l’ensemble d’une communauté politique est rassurante. Pour les romains, simplex sigillum veri. Ou comme le disait Einstein parait-il, « les choses devraient être faites aussi simples que possible, mais pas plus simples ».

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Crédits photo :  Rétrofuturs (Hulk4598) / Stéphane Massa-Bidal bulbocode909  CG94 photos